Paiement sécurisé Paypal
Cartes acceptées
Une boutique ésotérique tenue par un occultiste... Une adresse incontournable à Marseille !
ok
Accueil > COnditions générales de vente

Conditions Générale de Vente de Lectures Essentielles

LECTURES ESSENTIELLES

6 Rue Roger Brun

13006 Marseille           FRANCE

N° TVA Intracom.  :  FR 16 343 337 580

 

TELEPHONE : 

INTERNAT : 00 33 660 177 860                                  FRANCE: 06 60 17 78 60

 

Préalable :

Nos Conditions Générales de Vente, prévalent celles,  qu'un tiers, ou l'acheteur, voudrait lui opposer.

Elles sont révisables SANS PREAVIS !

Tous nos échanges, communications, qu'ils soient Commerciaux, Administratifs, Techniques, Juridiques, Fiscaux, devront être établis en langue Française, à l'exclusion de toute autre langue ! 

 

 

1°) LIVRAISONS :

 

Pour vous permettre de recevoir votre commande dans des conditions Optimales de Rapidité et de Sécurité, nous avons choisi LA POSTE comme Partenaire Unique .Cette dernière met à votre disposition son site internet, www.laposte.fr pour que vous sachiez en temps réel où se trouve votre colis, et dans quel délais il vous sera livré !

 

1/1 Mode d'expédition :

 

Tous nos envois se font en COLISSIMO ou LETTRE MAX avec Preuve de Dépôt,Indemnisation Forfaitaire en cas de perte, et Engagement de Délais. 

Sur demande, possibilité d'expédition en Colissimo Recommandé, ou Chronopost Urgent, avec Paiement du Supplément de Prix par l'acheteur.

En cas de Force Majeure, Grêves, mouvements sociaux, catastrophes naturelles, nous aviserons et choisirons une autre solution, au mieux des intérêts des 2 parties

Nous vous rappellons que notre responsabilité ne saurait être engagée, et que seul le Transporteur reste responsable de l'acheminement !

Conformément au Code du Commerce Français, les Marchandises Voyagent aux Risques et Périls du Destinataire, car étant devenues sa propriété, il appartient au client de venir la retirer, ou de mandater un transporteur pour la lui livrer !

Le fait de choisir un mode d'expédition pour notre client, et d'exécuter l'expédition en lieu et place du Destinataire, constitue un geste commercial et de courtoisie, et ne saurait être en aucune manière une responsabilité légale, même en cas de prise en charge totale à nos frais du port, en Franco

 

1/2 Délais-Disponibilités :

 

Nous faisons le maximum pour livrer dans les délais les plus courts possibles dés encaissement du paiement !

Notre Boutique mets à notre disposition un stock important, toutefois nous ne pouvons disposer à un certain moment, de la totalité des articles proposés à la vente.

Certaines Références dont le Rapport Qualité/Prix est trés attractif, peuvent être, vu la demande, momentanément en Rupture de Stock, car déjà en reliquat chez notre fournisseur et de ce fait en attente de livraison .

Notre intérêt est d'éffectuer une Seule Livraison Complète, mais pour des Raisons de Disponibilité, nous nous réservons la Possibilité d'éffectuer une Livraison Partielle, et pour ce qui concerne le Solde de Commande à expédier, les frais seraient évidement pris à notre charge.

Tout Retard, ou Livraison Fractionnée, ne justifieraient en aucun cas, une Annulation de Commande, ou une demande d'indemnisation quelconque.

Pour les articles signalés par un Délais d'attente, nous contacter pour connaitre les modalités exactes de livraisons, un acompte de 30% à 50% de la valeur vous sera demandé .

Pour les artcles Fabriqués sur Mesure, ou approvisionnés Spécialement pour notre client, un Paiement Total Complet sera exigé !

Les articles signalés par un délais d'attente, ou fabriqués sur mesure doivent faire l'objet d'une commande particulière, Paiement par Chéque, et ne peuvent être acquis directement en ligne !

Si vous souhaitez un Délais Certain et une Date de livraison bien Précise (pour un cadeau d'anniverssaire par exemple) vous devez nous demander par e-mail un Devis pour la fourniture des articles en question, il vous sera précisé tous ces élements, les prix et Délais devenant fermes et irrévocables , votre commande devra être Payée par CHEQUE , et prendra éffet à l'encaissement de celui-ci !

 

1/3 Frais de Port et d'emballage :

 

Par souci de Simplification, et pour faciliter les transactions commerciales, nous avons opté pour une PARTICIPATION FORFAITAIRE jusqu'à 2kgs, et établi le Barême suivant :

Pour la FRANCE > Zone (A)

Participation Forfaitaire de 7,50€ pour un poids Maximal ne dépassant pas 2 kgs

Pour l'Union Européenne + Suisse > Zone (B)

Seulement pour ces pays là, et non pas pour le reste de l'Europe

Participation Forfaitaire de 24€ pour un Poids Maximal ne dépassant pas 2kgs

Pour les D.O.M > Zone (C)

Martinique, Guyane, Guadeloupe, Réunion

Participation Forfaitaire de 24€ pour un poids Maximal ne dépassant pas 2kgs

Pour l'Afrique du Nord > Zone (D)

Algérie, Maroc, Tunisie

Participation Forfaitaire de 30€ pour un poids Maximal ne dépassant pas 2 kgs

Pour le QUEBEC > Zone (E)

Participation Forfaitaire de 54€ pour un poids Maximal ne dépassant pas 2kgs

 

Hors Barême :

Pour des commandes dépassant le Poids Maximal de 2kgs, nous appliquerons les Tarifs en vigeur de LA POSTE.

 

1/4 Zones de Livraison :

 

Aucune Transaction ne sera éffectuée en dehors des Pays Mentionnés plus haut, sans notre accord écrit, notre zone commerciale de Diffusion est définie comme étant la France, l'Union Européenne et certains Pays Méditérranéens Francophones.

Le CANADA étant EXCLU, une Exception Culturelle est faite pour le QUEBEC, référencé dans la Zone de livraison  E

Le fait d'accepter une commande en dehors de notre rayon d'action habituel défini plus haut, ne nous oblige nullement pour le futur à renouveller cette dérogation.

 

1/5 Clause de Réserve de Propriété :

 

Conformément au Code du Commerce Français, et notament à la loi du 12 Mai 1980, le transfert éffectif de propriété n'interviendra seulement qu'aprés encaissement définitif et non opposable, la marchandise RESTANT NOTRE PROPRIETE jusqu'au Paiement Complet et Intégral du Débit à savoir: les Fournitures, Prestations, Taxes, Port et Emballage , Majoré des Frais Bancaires pour débit rejeté !

En Cas d'impayé, les frais sont à la charge de l'acheteur, et la marchandise devra nous être retournée en franco de Port .

Durant la période s'écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de perte, vol, ou destruction, sont à la charge de l'acheteur.

L'inexécution par l'acheteur de ses obligations de paiement, pour quelque cause que ce soit confère au vendeur le droit d'exiger la restitution immédiate des marchandises livrées, aux frais, risques et périls, de l'acheteur ! 

 

 

2°) PAIEMENT :

 

Différents modes de Paiement sont à vôtre disposition, ils sont les Suivants:

 

2/1 Paiement Sécurisé par Carte Bancaire :

 

Lorsque vous réglez votre Commande en Ligne, vous êtes Redirigé vers le Serveur Sécurisé de PAYPAL , le N°1 mondial en la matière.

Vos coordonnées bancaires sont cryptées, et restent inviolables

Les codes de Cryptages sont différents à chaque transaction qui est faite dans le Monde !

Aucune intervention humaine n'est possible dans ce type de transaction, excepté la votre, tout se fait automatiquement par une Machine !

Vos coordonnées bancaires ne nous sont JAMAIS communiquées, et ne peuvent pas transiter en clair sur ce réseau !

 

2/2  Paiement par Mandat Cash  > La Poste :

 

Le mandat doit être libéllé au nom de : LECTURES ESSENTIELLES, et être expédié sous enveloppe, à notre adresse :

Lectures Essentielles

6 Rue Roger Brun

13006 Marseille

FRANCE

A réception du mandat, nous procèderons immédiatement à l'expédition de la commande

 

2/3 Paiement par Chèque Bancaire :

 

Le chèque doit être libéllé en €uro au nom du Gérant actuel: Mr DESOLE Alain, et être expédié sous enveloppe à notre adresse:

Lectures Essentielles

6 Rue Roger Brun

13006 Marseille

France

A réception du chèque, nous le déposerons en banque, et, aprés encaissement et débit sur notre compte, nous procèderons à l'expédition de la commande.

Seuls les chèques libéllés en €uros de banques établies en FRANCE, BELGIQUE, LUXEMBOURG, SUISSE, MONACO, VATICAN, SAN MARINO,ITALIE, ESPAGNE, PORTUGAL, ANDORRE, sont acceptés.

 

2/4 Autres modes de paiement :

 

AUCUN autre mode de paiement que ceux définis dans l'article 2, ne sera accepté.

 

 

3°)  PRIX :

 

3/1 Monnaie d'échange :

 

Seul l' €uro sera accepté, à l'exclusion de tout autre monnaie .

 

3/2 Facturation :

 

Nos prix Révisables sans Préavis sont exprimés en €uro, et stipulés être HORS TAXES , lectures essentielles étant ACTUELLEMENT affilié à un Régime simplifié exonéré de TVA .

Nos Prix  ne comprennent pas les frais de facturation, d'emballage, et d'expédition, qui restent à la charge du client .

Dans le cas où cette Disposition Fiscale Prendrait fin, et ou nous serions assujetti au réel de TVA, nos prix seraient IMMEDIATEMENT majorés de la TVA en vigueur en FRANCE, sans préavis !

Notre Siège social étant situé en France, nous relevons UNIQUEMENT du régime fiscal Français !

En cas de commande Hors France Métropolitaine, nous appliquerons le régime fiscal Français Interne !

Les produits et différents services proposés sur notre site, sont exclusivement  réservés aux particuliers.

En cas de commande Hors France Métropolitaine, les droits de douanes et autres taxes locales en vigeur dans le pays du destinataire, ne nous incombent pas, et sont exigibles au client qui passe commande.

Ces droits et sommes réclamés, imputables au  client, ainsi que la mise en évidence de sa responsabilité, ce dernier étant notament tenu de faire les déclarations douanières nécessaires !

 

4°) COMMANDES :

 

Vous déclarez avoir pris connaissance des conditions générales de vente de LECTURES ESSENTIELLES, et les avoir acceptées, et en accord avec celles-ci, vous nous passez commande.

En dehors du Droit de Rétractation, vous n'avez pas la possibilité d'annuler une commande sans notre accord écrit ! 

Cette commande constitue un achat à titre privé, pour votre seul usage personnel .

Ce site étant dédié à la Vente Directe aux Particuliers, toute commande provenant à notre insu d'un professionnel, sera traité aux mêmes Tarif et Conditions que celle provenant d'un particulier.

En effet n'ayant pas la capacité commerciale et financière de pratiquer des conditions particulières et remises aux professionnels, celui-ci ne pourra donc pas invoquer le refus de vente pour ce motif ! 

Toute vente se fera donc à un Tarif et conditions Uniques valables pour tous les clients, dans tous les pays, y compris pour ceux qui feront leurs achats dans notre Boutique Physique située au 6 Rue Roger Brun à 13006 Marseille (FRANCE) 

 

4/1 Minimum de commande :

 

Aucun minimum de commande n'est exigé

 

4/2 Franco de Port :

 

Le Franco de Port et d'emballage est accordé à partir de 400€

 

4/3 Droit de Rétractation :

 

En application de la législation Française, et en conformité avec la nouvelle règlementation Européenne, dans le cadre des achats à distance, l'acheteur, personne physique et non morale, dispose d'un délais de Rétractation porté à QUATORZE Jours Francs et ouvrables, pour faire Retour du produit au vendeur, en vu d'un Remboursement, les frais d'expédition étant à la charge du client.

Vous devez faire valoir votre Droit de Rétractation par lettre Recommandée et Accusée Réception, la date de la poste faisant foi ! 

Aucun client ne pourra nous tenir grief d'avoir appliqué cette disposition obligatoire pour tout vendeur, et demander une annulation de commande et un remboursement pour livraison tardive, car dans la pratique nous devons observer ce délais de 14 jours, ne sont pas compris les Dimanches et jours fériés, pratiqués en FRANCE ce qui peux rallonger celui-ci ! 

Aucun remboursement, ou échange, ne sera éffectué, si l'acheteur ne nous aura pas retourné la manchandise en BON ETAT et dans son emballage d'origine, l'expédition du retour étant à ses frais ! 

La valeur de remboursement prise en compte, est  le MONTANT BRUT de la marchandise, les frais de livraison, facturation, et emballage, payés par le client lors de l'achat, étant définitivement  perdus !

 

 

5)° GARANTIE :

 

Tous les produits fournis par le vendeur, bénéficient de la garantie légale prévue par la législation Française, même si cette disposition n'est pas prévue dans la législation du pays du client.

En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné aprés accord avec le vendeur,  aux frais et à charge du client.

Le vendeur, le reprendra, l'échangera, ou le remboursera, par tous moyen à sa convenance.

La valeur du Port sur achat, déjà payé par le client, n'est pas prise en compte dans la valeur de reprise, d'échange, ou de remboursement.

En cas d'échange, les frais de Port d'une seconde expédition, seront pris Gracieusement en charge par le vendeur.

Toutes réclamations devront se faire IMPERATIVEMENT par écrit, et par voie Postale à l'adresse suivante:

 

Lectures essentielles

6 Rue Roger Brun

13006 Marseille                    FRANCE

 

Les réclamations par e-mail, ou par Fax, ne faisant pas force de loi,  ne sont pas prises en compte . Elles ne constituent que de simples informations !

 

 

6°) INFORMATIONS SUR NOS PRODUITS :

 

Les documents ne sont pas contractuels, et les photos sont diffusées à titre illustratif.

Il est explicitement précisé, qu'il peut y avoir une différence, avec le produit réceptionné, et notement au niveau des couleurs et des teintes, qui peuvent varier suivant les fabrications, ceci ne pouvant justifier une demande d'annulation de commande !

De plus le rendu d'une photo virtuelle, peut embellir l'aspect général du produit.

Pour les articles de notre fabrication, nous nous réservons le droit, pour des raisons techniques, de faire toute modification necessaire de manière à améliorer le produit, et notement de changer les matériaux, les teintes et les couleurs, ainsi que certaines méthodes de fabrication.

Tous nos articles en vente sur notre site, sont conformes à la législation Française en vigeur.

Il appartient à l'acheteur de vérifier auprés des autorité de son pays,si ces dits articles sont conformes à sa législation, et l'usage autorisé.

En cas d'erreur manisfeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation sur notre catalogue en ligne, notre responsabilité ne saurait être engagée.

En effet à cause de certaines saisies informatiques fastidieuses, des erreurs involontaires peuvent se produire.

Nous invitons nos clients en cas de doute, à nous contacter, afin que nous puission remédier immédiatement à cette erreur qui aurait pû se glisser, contre notre volonté.

Nous déclinons toute responsabilité quand à l'usage de nos produits, qui seraient détournés de leur utilisation pour la quelle ils sont destinés.

 

 

7°) PROPRIETE INTELLECTUELLE :

 

Toutes nos illustrations, informations écrites, photographies, schémas, notices techniques, représentés sur notre site, sont réservés au titre de droits d'auteur, et de propriété intellectuelle, ceci pour le Monde Entier.

Seule est tolérée l'utilisation pour un USAGE PRIVE, leur diffusion est illégale.

Si les dispositions en cours venaient à être modifiées par le législateurs, et de nouvelles conditions d'utilisations plus restrictives entreraient en vigeur, elles seraient immédiatement appliquées.

Toute reproduction Partielle ou Totale du site LECTURES ESSENTIELLES est Interdite.

 

 

8°) INFORMATIONS PERSONNELLES :

 

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, relative fichiers informatiques, les informations à caractère personnel concernant les acheteurs, pourront faire l'objet d'un traitement informatique.

Les clients peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant au vendeur.

Ces derniers disposent également d'un droit d'accés et de rectification des données les concernant.

 

 

9°)  CLAUSE ATTRIBUTIVE DE JURIDICTION :

 

Les présentes conditions générales de ventes de : LECTURES ESSENTIELLES sont soumises à la loi Française.

La langue qui devra être utilisée en cas de litige, est la langue Française.

Le Tribunal de commerce de Marseille est déclaré Seul Compétant, même en cas de pluralité de défendeurs, de procédure Européenne, ou d'intervention d'une Juridiction étrangère.

 

 

10°)  FIN DE PAGE :

 Les présentes conditions générales de ventes de : LECTURES ESSENTIELLES, s'arrêtent ici.

Tout ce qui pourrait ëtre écrit aprés serait considéré comme falsification de documents, et usage de faux .